MENTIONS LÉGALES
Éditrice du site
Le site noelecalvez.fr est édité par Noémie Le Calvez, entrepreneure individuelle (EI), sous le régime de la micro-entreprise.
- SIRET : 794 066 076 00025
- Adresse : Appartement C110, 24 rue Brizeux, 35700 Rennes
- E-mail : lecalvez.noemie@gmail.com
- TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Responsable de la publication : Noémie Le Calvez
Hébergement
Le site est hébergé par o2switch, 222 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand. Téléphone : 04 44 44 60 40. Site : o2switch.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des photographies, textes et éléments graphiques de ce site est la propriété exclusive de Noémie Le Calvez, sauf mention contraire. Toute reproduction, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
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Politique de confidentialité
Responsable du traitement
Noémie Le Calvez, joignable à lecalvez.noemie@gmail.com, est responsable du traitement des données personnelles collectées sur ce site.
Données collectées et finalités
Formulaire de contact. Lorsque vous utilisez le formulaire de contact, les données suivantes sont collectées :
- nom et prénom,
- adresse e-mail,
- numéro de téléphone,
- prestation qui vous intéresse,
- contenu de votre message.
Ces données servent uniquement à répondre à votre demande, à établir un devis ou à gérer votre inscription à un atelier. Elles ne sont jamais vendues, louées ni utilisées à des fins publicitaires.
Le traitement repose sur votre consentement et sur les mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6.1.a et 6.1.b du RGPD).
Clients. Dans le cadre d’une prestation (séance, mariage, reportage, atelier), les données nécessaires à son exécution sont conservées : coordonnées, informations sur l’événement, facturation. Les photographies réalisées vous sont livrées via une galerie en ligne privée.
Destinataires et sous-traitants
Vos données sont destinées uniquement à Noémie Le Calvez. Elles peuvent être techniquement hébergées par les prestataires suivants :
- o2switch (France) : hébergement du site et des messages envoyés via le formulaire (outil Forminator, stocké sur le serveur du site) ;
- Google : messagerie Gmail, utilisée pour répondre à vos demandes ;
- la plateforme de galeries : livraison des photographies aux clients.
Certains de ces prestataires, comme Google, peuvent transférer des données hors de l’Union européenne. Ces transferts sont encadrés par les garanties prévues par le RGPD, notamment le Data Privacy Framework UE–États-Unis.
Durée de conservation
- Demandes de contact sans suite : 3 ans à compter du dernier échange.
- Données clients : pendant la durée de la relation commerciale, puis 3 ans. Les factures sont conservées 10 ans, conformément aux obligations comptables.
- Photographies des clients : 3 ans afin de pouvoir répondre à une demande de nouveau tirage ou de récupération.
Contenus intégrés
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Mesure d’audience
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Vos droits
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants sur vos données :
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- droit à la portabilité.
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